Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

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Article 1 – Éditeur du Site

Simply On, Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 2 600,00 € Siège social : 3 rue de Genève, 69006 Lyon RCS Lyon B 893 289 454 – SIRET : 893 289 454 00025 Code APE : 62.01Z – TVA intracommunautaire : FR01 893 289 454 Directeur de la publication : Flavien Serpouey Téléphone : +33 4 51 42 24 89 – Email : commande@simply-on.fr

Article 2 – Hébergeur

Le Site est hébergé par SiteGround (SiteGround Spain S.L.), Calle de Prisma 2, 28224 Pozuelo de Alarcón, Madrid, Espagne – https://www.siteground.com.

Article 3 – Objet du Site

Le Site présente les activités, offres et services de Simply On (création, hébergement et maintenance de sites internet et services numériques) et permet la prise de contact. Il ne constitue pas un espace de vente en ligne ; les prestations sont contractualisées par devis, régi par les Conditions Générales de Vente.

Article 4 – Accès au Site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Les coûts d’accès (matériel, connexion) sont à la charge de l’utilisateur. Simply On s’efforce d’assurer la disponibilité du Site mais ne saurait garantir un accès ininterrompu ; l’accès peut être suspendu, notamment pour maintenance, sans que la responsabilité de Simply On puisse être engagée.

Article 5 – Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du Site (structure, textes, images, logos, marques, graphismes, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Simply On ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon.

Article 6 – Responsabilité

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